Archives de Tag: procédure

Une lueur d espoir au bout du chemin

13 jeudi Juin 2019

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Aujourd hui avait encore lieu une audience dans mon affaire « serpent de mer ».

Encore hier l avocat me sollicitait pour peaufiner mon dossier alors que j ai toujours mes séances de kiné pour le dos qui me fatiguent et que j ai toujours à régler les dossiers concernant la disparition de ma mère.

J ai dû faire une mise au point avec lui, parce qu il avait pris un peu trop la confiance et déçu qu il y ait encore un report, s en était pris à moi, alors que je soupçonne que le tribunal mettait une fois de plus a l épreuve ma détermination au cas où j abandonnerai, parce que dans cette juridiction, ils sont très pro employeurs.

Je crois que les arguments développés ont fait mouche. Heureusement il y avait une autre avocate générale. En revanche, mon avocat m a dit -ce que j avais déjà compris- que la Présidente de séance ne m aimait pas 🙄. (Oui j ai fait une demande de suspicion légitime envers tout cet aréopage pour qui la parole de l employeur est d or) et alors, j’en ai le droit ! Et si je l ai fait, c est qu il y avait matière à…

Bref, j ai pu voir les juges compulser les pièces, leurs visages changer, s exprimer, se dire qu il y avait peut-être un loup, anguille sous roche (et j aime mieux vous dire qu on revient de très loin).

Mon avocat qui n était pas spécialiste du pénal, mais plutôt des Prud hommes, a quand même pu mettre en avant que je n avais pas été convoquée régulièrement lors de l entretien « coup de poing » qui était davantage un entretien disciplinaire qu un entretien simple pour me proposer des possibilités de mutation. Donc je n avais pas été convoquée dans les formes par lettre recommandée avec AR cinq jours avant et je n avais pu être assistée d un délégué du personnel.

Il a démontré aussi les mensonges des uns et des autres, les versions contradictoires, toutes les anomalies.

Tout cela bien sûr, je l avais déjà pointé du doigt, mais quand on ne porte pas de robe d avocat, que vous ne vous êtes pas acquittés de ses honoraires monumentaux, que vous refusez ce système édicté par les riches pour les riches, on ne vous écoute pas. Vous n êtes rien qu un grain de sable dans la tourmente. Cette « justice », c est vraiment un monde particulier et réservée aux nantis ! Voilà où nous en sommes avec notre justice en l’an 2019, soit pas loin du Moyen Age.

Bref, alors que l’avocat général précédent s’était opposé à tout recours, subitement en bredouillant, hésitant, cherchant ses mots, l avocate générale a marqué un avis favorable pour qu un complément d information soit fait.

C est une chance que celui de l audience précédente ne soit pas là non plus, car il ne me portait pas visiblement dans son coeur non plus, 😂 mais c est de bonne guerre. Je ne pratiquerai pas la genuflexion devant de tels personnages qui n’écoutent qu un seul son de cloche, celui de ceux qui possèdent de l’argent.

Donc décision finale en septembre pour savoir s il y a un renvoi au juge d instruction pour procéder à un complément d enquête.

Entretemps, j aurais peut être eu le courage, le temps de publier le livre que je consacre à l affaire et qui avance très lentement.

J ai surtout pour l’instant besoin de vacances.

Mon âme de Zorro contrariée avec les méandres de la justice française

13 vendredi Juil 2018

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Encore une drôle de découverte avec le fonctionnement judiciaire de notre pays.

J’avais réussi à obtenir un pourcentage d aide juridictionnelle pour m aider pour les frais d avocats au niveau du pénal, car au niveau de cette procédure, il faut absolument un avocat « pour se faire entendre pour les juges » ( ce qui n est pas le principe de la Convention Européenne des Droits de l Homme, mais c est le système français).

J ai eu mon contact en juin avec cette nouvelle avocate, je pensais que l aspect honoraires était géré par le bureau d aide juridictionnelle, mais elle m a appelée aujourd hui pour me parler de sa convention d honoraires et là, c est ‘ »outch! » 😲 et surtout à payer avant l audience fin septembre. Et cette histoire de pourcentage s applique à un système d unité de valeurs qui n a rien avoir avec le montant réel des honoraires.

Donc les histoires d aide juridictionnelle partielle est une vraie fumisterie, un miroir aux alouettes. La seule valable est l aide juridictionnelle totale, sinon les avocats ne se gênent pas pour facturer plein pot. 😟

Résultat : grosse contrariété et mal de tête m empêchant de réfléchir comme je voudrais.

En plus, cela fait plusieurs fois qu elle dit m appeler, mais sans laisser de message ???? C est bizarre quand même. J ai retrouvé traces de ses appels, mais pourquoi n a-t-elle pas laissé de message sur le répondeur me demandant seulement de la rappeler ? Moi quand quelqu’ un m appelle sans laisser de message, je ne rappelle pas, d autant plus que je n avais pas identifié son numéro, et je crains toujours les démarchages commerciaux intempestifs.

D ailleurs, après l avocate, c était « comparatif Freebox » qui m a appelée deux fois à deux heures d intervalle pour me dire que j allais payer moins cher ma Freebox Revolution à 39,90 euros, or j ai une Crystal à 1,99 euros. 🙄 (en promo jusqu’ à septembre, après je chercherai un autre bon plan). Donc j ai vite raccroché sentant encore une embrouille à la clé.

Au passage, j ai dû relancer un créancier qui dit envoyer les chèques en début de mois. Or comme je n avais rien reçu, je relance et ils me répondent que le début du mois pour eux c est le 15 ! Question de point de vue ! 🙄

Voilà je suis bien loin de la frenesie de la Coupe du Monde.

En plus l avocate a le culot de me dire que je peux rédiger moi-même le mémoire, puisque je connais bien l affaire ( et pour cause, je l ai vécue pour mon plus grand malheur), qu elle peut me donner un modèle, je n ai qu’à lui donner 150 euros et elle se dessaisit de l affaire. Donc je me retrouve à nouveau seule sans avocat. Ça fait cher le modèle ! 🙄

Journée OFF !

22 jeudi Déc 2016

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Hier, je n’y étais pas. J’avais un rendez-vous dans la matinée, et au retour, après avoir lutté contre le froid, alors qu’il ne faisait que 6°, ce n’était pas la mort, je me suis glissée sous ma couette et je me suis endormie.

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J’ai beau prendre des tas de complémentaires alimentaires censés de m’aider à lutter contre les microbes et me donner de l’énergie, je suis raplapla.

En plus, en prenant le courrier, j’ai découvert un avis de recommandé, arrivé pile le 20 décembre, le jour où j’ai reçu ma lettre de licenciement, il y a 9 ans. Je me suis dit, on ne me rate décidément pas. J’ai décidé qu’elle ne me gâcherait pas mon Noël, car avec la lutte que j’ai dû mener depuis le mois de septembre, pour la prise en compte de mes protestations quant à la façon dont a été traité mon dossier au pénal, je n’espère même plus rien. Je comprends que la justice ne veut pas reconnaître ses errements avec mon employeur, elle a choisi de fermer les yeux sur ses abus provoquant même des suicides, alors qu’un individu quelconque dans la rue qui commettrait un meurtre serait condamné, lui, il a carte blanche, il peut tuer autant d’employés qu’il le veut, contre des emplois, des recettes fiscales, et certainement bien d’autres avantages occultes.

De toute façon, même en cas de réponse négative, je ferai un recours, jusqu’à la Cour Européenne des Droits de l’Homme, je les ai prévenus, et c’est certainement la raison pour laquelle ils ont finalement décidé de réexaminer le dossier.

Les experts psy n’ont même pas répondu aux demandes concernant mes séquelles qui existent, vu la forme olympique que j’ai, surtout en hiver. Quel cauchemar de penser que ces spécialistes assermentés puissent rendre des rapports pour nier les droits essentiels d’une victime ! Ils me font vraiment frémir. Et mon médecin traitant qui fait de tout cela une affaire d’argent : décidément pour ces professions libérales ; avocats, médecins, l’argent compte beaucoup, beaucoup trop !

Je pense qu’il va falloir que je m’occupe du dossier maudit entre Noël et Jour de l’An, car en justice, il y a des délais, on m’accorde peu de temps, alors que le dernier spécialiste s’est pris trois ans pour rédiger un rapport que n’importe qui d’autre même non médecin aurait pu rédiger. C’est bizarre d’ailleurs qu’il ait été désigné alors qu’à l’époque il ne figurait même pas sur la liste des spécialistes de la Cour d’Appel, cela sent à plein nez le « complot ». Sa mission était de me faire lâcher prise par tous moyens, mais c’était mal me connaître, l' »éminent spécialiste » n’a pas compris que si j’avais survécu aux attaques de mon employeur et que je n’avais pas mis fin à mes jours comme certains de mes collègues, ce n’est pas lui qui allait réussir à briser ma détermination.

Je verrai cela lundi… Il sera assez temps ! J’ai besoin de repos, encore un rendez-vous demain matin, et après, cocooning intense !

J’ai quelques petits articles à rédiger, j’ai réussi à dépasser mes statistiques de 2014, mais je crois que 2016 sera moins bien que 2015, mais j’ai plus de visites de visiteurs uniques.

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La dépression de plus en plus reconnue comme maladie professionnelle

26 mardi Juil 2016

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L’Assurance maladie a assoupli la procédure de reconnaissance du caractère professionnel de la dépression d’un salarié. Dans près d’un cas sur deux, les dossiers déposés aboutissent désormais. Sur quels critères? Explications.

Source : La dépression de plus en plus reconnue comme maladie professionnelle – L’Express

 

Article très intéressant à lire. Je crois que malheureusement cette maladie risque encore de faire des ravages dans le contexte de société dans lequel nous vivons. Et inutile de parler du nouvel attentat du jour, « on » joue avec nos nerfs !

Avec moi, l’assurance maladie n’a rien voulu savoir (jusqu’ici)… surtout leur inspecteur chargé de statuer sur les agressions que j’ai subies, et le harcèlement moral, que j’ai déclaré en accident de travail. Cela fait désordre après dans le dossier pénal quand on lit la brillante analyse et démonstration de l’inspection départementale du travail et qui, elle, reconnaît le harcèlement moral, et donc le caractère professionnel de ma maladie, même si la justice armée d’experts psy de pacotille, des bouffons,  essaie de trouver des arguments pour nier cette réalité là, à côté de laquelle elle est passée.

Pendant mon absence, il y a eu une émission très intéressante sur le burn-out « Dans les yeux d’Olivier » sur France 2 : j’ai été notamment très touchée par le récit et le combat d’une veuve d’un cadre qui a fini par mettre fin à ses jours et qui continuait à recevoir des SMS alors qu’il était en arrêt maladie, au bout du rouleau.

Malheureusement, moi aussi, j’ai reçu une lettre remplie de mensonges et de menaces à mon domicile alors que le médecin du travail un midi m’a prise en charge dans l’infirmerie où j’ai épanché mes larmes dans le lit tout blanc. Et suite à cela, l’employeur continuait à me harceler…

(voir l’article sur la page de France2 concernant le burn out, car il y a une tentative de loi en cours, et je pense qu’avec la loi que tente de faire passer le gouvernement, certains vont être très certainement confrontés au phénomène : http://www.france2.fr/emissions/dans-les-yeux-d-olivier/diffusions/22-06-2016_491291)

Par ailleurs, en me promenant sur le net, je me suis aperçue qu’enfin, cela bougerait côté des condamnations pour France Télécom/Orange et la vague de suicides (40) : dans cet article, la direction et certains cadres seraient menacés de poursuites : http://www.lemonde.fr/societe/article/2016/07/07/suicides-le-parquet-demande-le-renvoi-de-la-direction-de-france-telecom-pour-harcelement-moral_4965171_3224.html

 

Retour dans la case dépression et anti-dépresseurs

04 samedi Juin 2016

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Voilà, c’est gagné ! ils n’ont pas eu encore ma peau, ni provoqué mon suicide, ni ne sont arrivés à me faire abandonner la procédure à l’encontre de mon ex-employeur.

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Ils, c’est la justice française et ses représentants : juges d’instruction, greffiers, Procureur de la République, Procureur Général de la Cour d’Appel, enfin, et surtout un gros « big up » à cet expert de pacotille, ce pantin décérébré, ce psychiatre chef de service d’un hôpital qui a mis la bagatelle de 3 ans à rendre son rapport. J’ai découvert en plus, qu’il ne faisait pas partie des experts listés au moment de sa désignation par la juge d’instruction (pourquoi ?).

Il avait fait fort en début d’entretien il y a 3 ans en m’assénant tout de go qu’il aurait été mon employeur, il m’aurait aussi licenciée. Or, selon les termes de la loi, l’avis de la direction départementale du travail et sa démonstration, j’ai bien été victime d’un harcèlement moral, et l’employeur n’aurait jamais dû me licencier. Ensuite, il m’a demandé si j’avais des dettes, je lui ai répondu « comme tout le monde », j’allais de surprise en surprise, et cet « abruti » (excusez-moi de l’expression, mais cela fait tellement de bien, et c’est le terme que j’emploie en pensant à lui), n’arrêtait pas de me parler de son futur rendez-vous, moi, il n’en avait rien à cirer, j’étais un grain de poussière dont il était bien décidé à se débarrasser au plus vite. Alors moi j’ai résisté, j’ai argumenté, j’avais emmené quand même un gros dossier avec moi, je lui ai sorti des pièces. Ronchon, bougon, il s’est presque excusé en disant, ce n’est pas ce qu’ il avait compris. Il a fait mine de prendre note de mon parcours professionnel, j’ai dû réciter mon CV oralement.

La juge lui avait demandé de se faire communiquer le dossier médical du travail, il ne l’avait pas fait avant le rendez-vous. Je l’avais, je le lui ai donné. A aucun moment,il ne m’a demandé l’autorisation de lever son secret professionnel, ce qui était demandé dans son ordre de mission.

Le rendez-vous a dû être reporté une heure plus tard à cause de l’autre rendez-vous à 15h, nous avons repris après. Cela a duré une heure de plus. Le lendemain, je me suis réveillée à 17h, j’étais épuisée, il fallait que je lui communique encore des documents. Je n’ai pu le faire qu’en novembre, je prenais, je reprenais le courrier, je lui ai adressé 19 pièces jointes démontrant les erreurs de l’employeur. Il ‘a fallu 4 mois pour me remettre de cet entretien qui avait relancé mes angoisses, mes insomnies.

Et puis, j’ai attendu, j’ai relancé la juge d’instruction par courrier, no news. J’ai téléphoné à la greffière, qui me disait »je vais voir », elle ne devait pas voir grand chose, ou « cela ne bouge pas, il ne se passe rien »… jusqu’à me dire, « vous me faites perdre mon temps »… Or, 3 ans ont passé, 3 longues années qui valaient bien les minutes de cette femme qui en fait ne faisait rien suite à mes appels, car l’expertise n’était toujours pas rentrée.

Quand j’ai demandé à avoir communication de l’ensemble du dossier, j’ai reçu un CD-rom, et je me suis aperçue qu’il y avait toute une partie de la procédure manquante. Je l’ai notifié par courrier à la juge, posé des questions à la greffière qui me disait que non, le CD-rom était complet, presqu’à me dire que c’est moi qui ne savait me servir de l’informatique, jusqu’à ce que je saisisse leur hiérarchie en novembre 2015 et enfin, que je reçoive fin 2016, l’intégralité des pièces. La police avait retenu pendant 3 ans les PV des auditions réclamées par la juge d’instruction : pourquoi ? 

Quand l’expert subitement, s’étant fait relancé depuis novembre 2015 par courrier, mail, téléphone m’a contactée mi-avril 2016 pour me revoir pour une mise à jour du dossier, je lui ai fait la remarque au téléphone que cela ne faisait que la bagatelle de 3 ans que j’attendais son rapport. Il m’a répondu : » mais je ne suis pas responsable de vos ennuis judiciaires ! ». Dans les 24h qui ont suivi, j’ai décidé de ne pas aller à ce rendez-vous et de demander son dessaisissement, je lui ai envoyé un mail en expliquant les raisons, et l’avisant que je demandais son remplacement. Et bien sûr, comme je le soupçonnais, il a rendu son rapport à la vitesse de l’éclair. Un rapport où une fois de plus, il révèle des éléments de vie privée qui n’ont rien à voir avec le domaine professionnel, et pour lesquels je ne lui ai donné aucune autorisation de production.

Comprenant que je n’allais pas me laisser faire, il reconnaît ma crédibilité et mon préjudice sans procéder à l’évaluation des séquelles, une demande de la juge, tellement ce Monsieur était réticent à reconnaître les dégâts commis par les agissements de l’employeur. Il m’invente même une maladie, prétend que je n’ai pas été bien traitée, et que cela ne peut être fait, car je suis dans le déni de la maladie, bien sûr, non prouvable par une quelconque analyse scientifique objective, telle une prise de sang, un scanner, une radio, une échographie, une IRM (et pour cause !).

Hier, je suis donc allée voir la psychiatre qui m’a suivie tout au long de cette saga. J’espérais qu’elle me fasse une attestation pour contrer les dires de ce Monsieur, et même défendre son diagnostic et son traitement, mais rien. Elle m’a dit que la seule chose à faire était de demander une autre contre-expertise. Je lui ai dit que je n’avais plus confiance, que deux m’avaient suffi, entre la première qui écrivait dans son rapport que j’avais une scolarité « médiocre » et celui-ci qui fait tout pour me dissuader. Il est facile pour moi de démontrer le contraire, avec mes diplômes avec mention.

J’avais écrit à la juge car on n’a que 15 jours pour donner son avis sur les conclusions de l’expertise (une seule page sur 9) que je souhaitais une autre expertise, puis prenant connaissance des 8 autres pages, et du fait qu’il n’y avait pas sur le département d’expert en souffrance au travail, de retirer ces expertises du dossier tout simplement, surtout qu’elles portaient atteinte à ma vie privée (assorties bien sûr de mensonges divers et variés pour essayer de faire de moi une personne asociale, solitaire, inhibée, etc).

Ma psychiatre a trouvé hier que j’étais déprimée, et a décidé de me remettre sous anti-dépresseurs. J’avais arrêté les anti-dépresseurs en 2009/2010, car à l’action des cures thermales… et voilà, le travail, un expert psy déjanté, appartenant peut être au MEDEF, ou aux Francs Maçons, ou à je ne sais quelle caste occulte ou pas, dont la mission était de minorer par tout moyen la responsabilité de l’employeur et de ses commettants, parce que le dossier d’accusation et les preuves sont lourdes, finit par me refaire replonger dans la dépression et la maladie ! Inutile de le dire : JE LES MAUDIS !

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J’ai pris l’anti-dépresseur à la pharmacie, ce n’est pas le même que le premier que j’avais eu (seroplex, considéré d’ailleurs maintenant parmi les médicaments dangereux, cela fait toujours plaisir de le savoir). Il s’agit de Sertraline, il me semble que c’est le Zoloft, encore un générique, de quoi vous perdre.

Je ne sais pas si je vais le prendre… quant je lis la liste des effets indésirables :

  • troubles psychotiques, agressivité, paranoïa, pensées suicidaires…
  • crise cardiaque…
  • diminution des globules blancs, des plaquettes (ce n’est peut être pas compatible avec ma leucémie ?),
  • rêves anormaux terrifiants., comportement suicidaires,
  • crampes musculaires…

J’en passe et des meilleurs… pourquoi donner de tels médicaments qui risquent de provoquer exactement ce qui est craint (suicide) ? 

Galère logement, cela bouge !

06 mercredi Avr 2016

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Comme vous le savez, je me démenais tous ces derniers temps pour contrer les vilaines intentions de mon bailleur. En sortant pour un rendez-vous, je trouve dans la boîte aux lettres, une lettre de mon bailleur qui me dit que je ne m’étais pas rendue à un rendez-vous, sans l’annuler, rendez-vous annoncé par mail.

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A mon retour, je vérifie ma boîte mail et en fait, le mail a été envoyé à une adresse secondaire que je ne consulte que très peu (décidément gros problème de communication avec cet organisme). Il y avait une autre proposition de rendez-vous, mais pour mardi matin prochain, pile le jour où j’ai un autre rendez-vous que je ne vais pouvoir reporter.

Résultat, j’ai renvoyé un mail pour indiquer mes disponibilités.

Le rendez-vous aura lieu avec une adjointe au Maire chargée du logement. C’est donc la réponse à la lettre recommandée que j’avais envoyée au nouveau Maire de la commune. La personne qui a envoyé le mail est celle justement dont m’a parlé hier ma voisine dans l’ascenseur.

Il est temps que quelque chose se passe. Je ne sais quelle sera l’issue du rendez-vous, moi de toute façon, je fais le nécessaire pour me protéger, et ne pas rester les deux pieds dans le même sabot.

Aujourd’hui j’ai joint le service de la Préfecture qui pourtant m’avait envoyé un courrier, et qui a été fort mal aimable. En effet, elle m’a dit que je suis « inconnue » de ses services, mais elle se souvenait bien de mon premier appel. Il faudrait vraiment que les gens des administrations soient un peu plus aimables, c’était déjà limite lundi avec la Cour d’Appel où non seulement on tombe sur des personnes qui ne connaissent pas les procédures, mais qui en plus se contentent de vous dire que le dossier est entre les mains du magistrat, et cela n’aide pas beaucoup, quand il y a un compte à rebours qui est déclenché !

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Donc, une petite lueur d’espoir… De toute façon, je ne supporte plus ce bailleur, je sais qu’il va fusionner avec une grosse entité du département, je crois qu’il faudrait vraiment revoir certains fonctionnements. Il y a un « sens du service » qui est inexistant parmi eux : ils oublient que nous sommes leurs clients, et nous traitent vraiment comme un troupeau de moutons, qui n’ont aucun droit.

Et la préfecture qui me rappelait qu’il fallait que je m’adresse aux assistantes sociales de la commune, et moi qui recommençais à dire que j’avais perdu beaucoup trop de temps avec elles, pour un résultat complètement nul.

Expulsions : la Fondation dénonce un Etat défaillant. | Fondation Abbé Pierre

04 lundi Avr 2016

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À quelques jours de la fin de la trêve hivernale des expulsions locatives, rien ne permet d’espérer une prise de conscience des pouvoirs publics pour éviter la poursuite de ce fléau social.

Source : Expulsions : la Fondation dénonce un Etat défaillant. | Fondation Abbé Pierre

Et ce n’est pas moi qui dirai le contraire : un dispositif est mis en place, mais les délais ne correspondent pas : deux mois pour « le commandement de quitter les lieux », quatre mois pour obtenir une audience auprès du JEX pour obtenir des délais, et six mois maximum pour avoir une réponse de la Commission Dalo, c’est-à-dire qu’on a toutes les chances de se retrouver à la rue, car le délai de congé est plus rapide que l’intervention des instances de barrage.

J’en suis à la saisie de la commission Dalo, mais comme il faut se faire accréditer par un travailleur social ou une association, il faut que je consulte.

J’ai trouvé quand même l’existence d’assistantes sociales qui s’occupent spécialement des victimes d’infractions pénales, et comme c’est mon cas, harcèlement moral perpétré par l’employeur et ses commettants reconnu par la Direction de l’Inspection du Travail, je pense que ces personnes seront plus à même que les assistantes sociales de ma commune qui ne comprennent pas grand chose à ma situation.

Bien sûr, toutes ces situations sont souvent motivées par une perte d’emploi, et les galères qui s’ensuivent, surtout quand on perd la santé en prime suite à des faits répétés de maltraitance.

Donc, j’avance petit à petit. J’ai refusé une sortie aujourd’hui pour pouvoir m’occuper de ce dossier.

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Moi qui supporte de moins en moins la paperasse, du genre « phobie administrative », je suis servie.

Bien sûr, j’ai appelé la Cour d’Appel pour savoir où en était mon dossier auprès du Procureur Général : il est toujours entre les mains du magistrat. Cela fait deux mois, pour une procédure de délocalisation pour délais déraisonnables, je trouve que cela fait beaucoup. Et les personnes qui répondent au téléphone, ne sont pas toujours très informée du genre : « je ne sais pas ce que c’est… ah si c’est urgent ! ». Ben oui, c’est urgent, justement les délais sont devenus déraisonnables. Je ne crois quand même pas qu’il bloque mon dossier volontairement, je vais faire une relance écrite, ou je vais encore devoir activer mes conseillers pour savoir ce qu’il faut faire en pareil cas ! IL s’agit juste de confier le dossier à une autre juridiction, et là aussi, aucune réponse, rien le vide, le néant !

Il est bien curieux notre monde…

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